CONDITIONS D'UTILISATION ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Dernière mise à jour le 3 juin 2022. Versions précédentes disponibles sur demande.
DESCRIPTION
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PREAMBULE
KissPlanet est le nom commercial utilisé par KissPlanet SRL (ci-après dénommée KissPlanet). Ces conditions d'utilisation et générales de vente régissent les droits et obligations entre KissPlanet SRL (ci-après dénommée KissPlanet) et ses clients, concernant les commandes faites sur le site de vente en ligne KissPlanet.shop. Ce site est géré par la société KissPlanet SRL enregistrée sous le numéro 0542.535.549 (TVA BE0542.535.549) et qui a son siège social Rue de l'Agasse 26, 5030 Gembloux, Belgique. Elle peut être contactée au +32 470 971 554 et à [email protected].
Toute commande d'un produit ou service via le site KissPlanet.shop implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation et générales de vente. Le client en sera informé lors du processus d'achat sur le site et devra exprimer son consentement par un clic avant de conclure sa commande.
S'agissant d'un site de vente en ligne, vous reconnaissez être informé que votre accord sur les présentes conditions d'utilisation et générales de vente ne nécessite pas de signature manuscrite.
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CONDITIONS D'UTILISATION
Merci de lire ces conditions attentivement avant de passer commande sur KissPlanet.shop. En passant commande sur KissPlanet.shop, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions qui seules régissent nos obligations contractuelles, en plus des obligations légales auxquelles KissPlanet est soumise de par ses activités.
1.COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
KissPlanet vise à promouvoir une consommation et un comportement durables et respectueux de l'environnement tout en offrant un service de haute qualité. Nous privilégions les communications électroniques, en plus d'assurer une permanence téléphonique via notre service Clients accessible par téléphone aux heures indiquées sur le site. Dans le cadre de nos relations contractuelles, vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverrons électroniquement remplissent toutes les obligations légales de communiquer par écrit, à moins qu'une loi impérative spécifique impose un autre mode de communication.
Les données enregistrées par KissPlanet constituent la preuve de l'ensemble des communications, transactions et paiements entre KissPlanet et ses clients. Ces données sont stockées par KissPlanet dans des conditions de sécurité raisonnables sur support durable et fiable et sont mises à disposition sur demande.
1.COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
KissPlanet vise à promouvoir une consommation et un comportement durables et respectueux de l'environnement tout en offrant un service de haute qualité. Nous privilégions les communications électroniques, en plus d'assurer une permanence téléphonique via notre service Clients accessible par téléphone aux heures indiquées sur le site. Dans le cadre de nos relations contractuelles, vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverrons électroniquement remplissent toutes les obligations légales de communiquer par écrit, à moins qu'une loi impérative spécifique impose un autre mode de communication.
Les données enregistrées par KissPlanet constituent la preuve de l'ensemble des communications, transactions et paiements entre KissPlanet et ses clients. Ces données sont stockées par KissPlanet dans des conditions de sécurité raisonnables sur support durable et fiable et sont mises à disposition sur demande.
2.VOTRE COMPTE
Vous aurez besoin d'un compte personnel KissPlanet pour commander les produits de KissPlanet. Vous devrez renseigner vos nom et prénom, et communiquer une adresse email valide.
Vous aurez besoin d'un compte personnel KissPlanet pour commander les produits de KissPlanet. Vous devrez renseigner vos nom et prénom, et communiquer une adresse email valide.
Vous devrez avoir une méthode de paiement valide associée à votre compte. En cas de problème pour utiliser la méthode de paiement que vous avez sélectionnée, nous pourrons utiliser toute autre méthode de paiement valide associée à votre compte.
Vous êtes responsable de la validité et du caractère complet des informations que vous nous avez fournies, et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez accéder à vos informations dans la section "Mon compte" du site KissPlanet.
Lorsque vous utilisez le site KissPlanet, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et du mot de passe, des restrictions d'accès à votre ordinateur et autres équipements, et dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, vous acceptez d'être responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis votre compte ou avec votre mot de passe. Assurez-vous que votre mot de passe reste confidentiel et sécurisé, et informez-nous immédiatement (service client) si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre, ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d'être utilisé de manière non autorisée.
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès ou de fermer un compte si vous êtes en violation des lois applicables, de ces Conditions d'utilisation ou tous autres termes, conditions, lignes directrices ou politiques de KissPlanet.
3.MINEURS
KissPlanet ne vend pas de produits aux mineurs. Les produits pour enfants sur notre site doivent être achetés par des adultes. Les enfants ne peuvent passer commande que sous la supervision d'un parent ou tuteur.
KissPlanet ne vend pas de produits aux mineurs. Les produits pour enfants sur notre site doivent être achetés par des adultes. Les enfants ne peuvent passer commande que sous la supervision d'un parent ou tuteur.
4.MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D'UTILISATION
Dans le but d'améliorer constamment ses services, KissPlanet se réserve le droit de faire des modifications à son catalogue de produits, ses services, ses procédures, à ses termes et conditions, y compris les présentes Conditions d'utilisation à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions d'utilisation en vigueur au moment où la vente est conclue. Si une stipulation de ces Conditions d'utilisation est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.5.DROIT APPLICABLE
KissPlanet mettra tout en oeuvre afin de résoudre tout différend de manière amiable, dans l'intérêt de toutes les parties. Contactez-nous directement à [email protected] afin de signaler tout problème. Dans le cas, très improbable, où la justice devait être saisie, les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit belge.
Si vous êtes un consommateur et que votre résidence habituelle est située dans un pays de l'Union Européenne, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence. Vous acceptez de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et KissPlanet à la compétence exclusive des tribunaux de la ville de Namur en Belgique.
KissPlanet mettra tout en oeuvre afin de résoudre tout différend de manière amiable, dans l'intérêt de toutes les parties. Contactez-nous directement à [email protected] afin de signaler tout problème. Dans le cas, très improbable, où la justice devait être saisie, les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit belge.
Si vous êtes un consommateur et que votre résidence habituelle est située dans un pays de l'Union Européenne, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence. Vous acceptez de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et KissPlanet à la compétence exclusive des tribunaux de la ville de Namur en Belgique.
La Commission Européenne met également à disposition une plateforme en ligne de résolution des différends à laquelle vous pouvez accéder à
https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Ces Conditions Générales de Vente régissent la vente de produits entre KissPlanet et vous.
Merci de lire ces conditions attentivement avant de passer commande sur KissPlanet.shop. En passant commande sur KissPlanet.shop, vous notifiez et acceptez d'être soumis aux présentes conditions qui seules régissent nos obligations contractuelles, en plus des obligations légales auxquelles KissPlanet est soumise de par ses activités.
1.PASSER COMMANDE
KissPlanet ne vend des produits que via son site de vente KissPlanet.shop. Pour passer commande, vous devez avoir ouvert un compte, sélectionner chaque produit que vous désirez acheter et l'ajouter dans votre panier. Lorsque votre sélection est terminée, vous devez confirmer le contenu et passer votre commande.
Vous devez alors choisir les options de livraison et les méthodes de paiement de vos achats, en fonction de vos préférences. C'est en cliquant sur le bouton d'achat que vous confirmez et passez commande.
Vous recevrez ensuite un message de confirmation de votre commande reprenant les éléments importants des articles choisis. C'est ce message de confirmation qui conclut le contrat de vente entre vous et KissPlanet. Vérifiez votre dossier de courrier indésirable si vous ne recevez aucun message après avoir passé commande.
Pour des raisons écologiques et de simplicité, KissPlanet n'envoie pas de facture papier et ne place pas de bon de livraison dans votre colis. Vous acceptez que ces documents soient mis à votre disposition de manière électronique via le site KissPlanet.shop, dans "Mon compte". Si vous avez besoin d'une copie papier, merci de consulter nos pages d'Aide ou de nous contacter à [email protected].
Pour votre sécurité et pour satisfaire à ses obligations légales, KissPlanet se réserve le droit de demander des informations complémentaires au client avant de confirmer une commande. KissPlanet se réserve aussi le droit de refuser de confirmer une commande à défaut de réponse jugée adéquate.
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1.PASSER COMMANDE
KissPlanet ne vend des produits que via son site de vente KissPlanet.shop. Pour passer commande, vous devez avoir ouvert un compte, sélectionner chaque produit que vous désirez acheter et l'ajouter dans votre panier. Lorsque votre sélection est terminée, vous devez confirmer le contenu et passer votre commande.
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Pour des raisons écologiques et de simplicité, KissPlanet n'envoie pas de facture papier et ne place pas de bon de livraison dans votre colis. Vous acceptez que ces documents soient mis à votre disposition de manière électronique via le site KissPlanet.shop, dans "Mon compte". Si vous avez besoin d'une copie papier, merci de consulter nos pages d'Aide ou de nous contacter à [email protected].
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2.COMMANDE EN UNE ETAPE
Dans le cas où cette fonctionnalité est mise à disposition du client, la commande en une étape permet de passer commande directement, en combinant toutes les étapes du processus d'achat en se référant aux préférences sélectionnées par le client (mode de livraison, moyen de paiement, etc...). Les renseignements utilisés sont ceux donnés par le client et stockés dans son profil (mon compte).
Dans le cas où cette fonctionnalité est mise à disposition du client, la commande en une étape permet de passer commande directement, en combinant toutes les étapes du processus d'achat en se référant aux préférences sélectionnées par le client (mode de livraison, moyen de paiement, etc...). Les renseignements utilisés sont ceux donnés par le client et stockés dans son profil (mon compte).
3.PROPRIETE
Les produits vendus restent la propriété de KissPlanet jusqu'à paiement complet de sa commande par le client.
Les produits vendus restent la propriété de KissPlanet jusqu'à paiement complet de sa commande par le client.
4.DROIT DE RETRACTATION SOUS 14 JOURS
Hors exceptions indiquées ci-dessous, vous avez la possibilité de vous rétracter de votre commande, sans donner de motif, dans un délai de 14 jours calendrier courant à compter par vous (autre que le transporteur).
Hors exceptions indiquées ci-dessous, vous avez la possibilité de vous rétracter de votre commande, sans donner de motif, dans un délai de 14 jours calendrier courant à compter par vous (autre que le transporteur).
Pour respecter la date limite de rétractation, il vous suffit de nous informer de votre décision de vous rétracter de votre commande en nous contactant à [email protected], avant que le délai de 14 jours n'expire. Nous vous enverrons un accusé de réception. Vous pouvez également le faire par courrier à KissPlanet, rue de l'Agasse 26, 5030 Gembloux.
Les produits doivent nous être renvoyés à KissPlanet, rue de l'Agasse 26, 5030 Gembloux, dans leur état d'origine (emballage scellé, accessoires, notice, etc) et accompagnés du bon de retour qui vous aura été envoyé ou de la copie de votre bon de commande complété par vos soins avec l'indication des produits que vous retournez. Vous disposez de 14 jours pour nous renvoyer votre commande.
Les frais de retour sont à votre charge (les frais de livraison initiaux correspondant à notre formule la moins onéreuse vous seront remboursés).
Les frais de retour sont à votre charge (les frais de livraison initiaux correspondant à notre formule la moins onéreuse vous seront remboursés).
En cas de rétractation, KissPlanet vous remboursera, au plus tard 14 jours à compter de la réception de vos produits en bon état, tous les paiements reçus de votre part liés à cette commande, y compris les frais de livraison standard (la formule la moins onéreuse, que que fut votre choix). Nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour payer votre commande, sauf pour les chèques entreprise (EcoCheques ou autres Edenred, Monizze, Sodexo).
Si une partie ou la totalité de la commande a été payée à l'aide des réductions de fidélité, un bon d'achat ou de ristourne, le même montant sera recrédité sur le compte fidélité, le bon d'achat ou de ristourne, respectivement. Toutefois, il n'est pas possible de rembourser un achat effectué avec des chèques entreprise (EcoCheques ou autres Edenred, Monizze, Sodexo). Les remboursements des achats effectués avec ces moyens de paiement ne peuvent se faire que via un bon d'achat valable sur KissPlanet.shop pendant un an à dater de la date de remboursement.
Le droit de rétractation ne s'applique pas à :
•La livraison de produits qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (produits d'hygiène intime déballés par exemple), si vous les avez descellés;
•Les produits qui ont, après avoir été livrés, été mélangés de manière indissociable à d'autres articles;
•Les produits alimentaires livrés en vrac dans les emballages réutilisables et consignés de KissPlanet;
•Les fruits et légumes frais;
•La livraison d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsque vous les avez descellés après la livraison;
•La livraison de produits susceptibles de se détériorer ou de périmer rapidement. Les produits alimentaires disposant d'une date limite d'utilisation optimale (DLUO) de moins de 4 mois à la date de la demande de retour sont considérés comme susceptibles de se détériorer rapidement et de ce fait rentrent dans cette catégorie, quelle que soit leur nature et leur emballage. Le client peut à tout moment consulter la DLUO de chaque produit alimentaire au moment de son achat sur KissPlanet.shop.
•La livraison de produits qui ont été spécialement réalisés ou modifiés à la demande du client et qui dès lors ne peuvent plus être considérés comme faisant partie de l'assortiment standard de KissPlanet. A titre d'exemple, et de manière non limitative, on peut citer les objets où un logo ou un nom a été gravé, ainsi que les produits alimentaires conditionnés dans un emballage spécifique. Les commandes spéciales décrites au point 14 des présentes conditions rentrent également dans cette catégorie.
Si une partie ou la totalité de la commande a été payée à l'aide des réductions de fidélité, un bon d'achat ou de ristourne, le même montant sera recrédité sur le compte fidélité, le bon d'achat ou de ristourne, respectivement. Toutefois, il n'est pas possible de rembourser un achat effectué avec des chèques entreprise (EcoCheques ou autres Edenred, Monizze, Sodexo). Les remboursements des achats effectués avec ces moyens de paiement ne peuvent se faire que via un bon d'achat valable sur KissPlanet.shop pendant un an à dater de la date de remboursement.
Le droit de rétractation ne s'applique pas à :
•La livraison de produits qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (produits d'hygiène intime déballés par exemple), si vous les avez descellés;
•Les produits qui ont, après avoir été livrés, été mélangés de manière indissociable à d'autres articles;
•Les produits alimentaires livrés en vrac dans les emballages réutilisables et consignés de KissPlanet;
•Les fruits et légumes frais;
•La livraison d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsque vous les avez descellés après la livraison;
•La livraison de produits susceptibles de se détériorer ou de périmer rapidement. Les produits alimentaires disposant d'une date limite d'utilisation optimale (DLUO) de moins de 4 mois à la date de la demande de retour sont considérés comme susceptibles de se détériorer rapidement et de ce fait rentrent dans cette catégorie, quelle que soit leur nature et leur emballage. Le client peut à tout moment consulter la DLUO de chaque produit alimentaire au moment de son achat sur KissPlanet.shop.
•La livraison de produits qui ont été spécialement réalisés ou modifiés à la demande du client et qui dès lors ne peuvent plus être considérés comme faisant partie de l'assortiment standard de KissPlanet. A titre d'exemple, et de manière non limitative, on peut citer les objets où un logo ou un nom a été gravé, ainsi que les produits alimentaires conditionnés dans un emballage spécifique. Les commandes spéciales décrites au point 14 des présentes conditions rentrent également dans cette catégorie.
•Les cartes cadeau qui représentent un bon d’achat ainsi que les cartes Avantage et les cartes Privilège qui octroient des réductions au titulaire pendant une période spécifiée.
•Les commandes particulières et/ou en grandes quantités qui nécessitent un approvisionnement spécial de la part de KissPlanet, soit parce que les quantités sont exceptionnelles, soit parce que le produit ne fait pas partie de l’assortiment standard de KissPlanet.
•Les commandes de clients professionnels (assujettis ou non-assujettis à la TVA).
Tout produit incomplet, abîmé ou endommagé ne sera ni remboursé ni échangé ni rendu.
Nous vous demandons de renvoyer le produit dans son emballage d'origine dans le meilleur état possible. En effet, en ligne avec notre philosophie zéro déchets, nous voudrons remettre en vente tout produit conforme en évitant le gaspillage des emballages. Votre coopération sera appréciée!
Nous vous demandons de renvoyer le produit dans son emballage d'origine dans le meilleur état possible. En effet, en ligne avec notre philosophie zéro déchets, nous voudrons remettre en vente tout produit conforme en évitant le gaspillage des emballages. Votre coopération sera appréciée!
5.
POLITIQUE DE RETOUR SOUS 3 MOIS
KissPlanet veut vous simplifier la vie! De plus, KissPlanet défend une consommation durable et raisonnable. A ce titre nous ne souhaitons pas que vous conserviez des produits que vous ne consommez pas ou qui ne vous conviennent pas. Nous souhaitons aussi vous offrir un confort d'utilisation maximal.
En ligne avec notre philosophie zéro déchet et de simplicité, nous vous proposons notre politique de retour sous 3 mois.
En ligne avec notre philosophie zéro déchet et de simplicité, nous vous proposons notre politique de retour sous 3 mois.
Vous pouvez nous retourner tous les produits vendus par KissPlanet dans les 3 mois suivant la réception des produits, sans en donner la raison, si les produits sont complets (avec accessoires, notice, etc) et dans un état neuf et intacts. Les emballages ne peuvent pas être descellés et doivent pouvoir être revendus.
Il vous suffit de nous informer de votre décision de vous rétracter de votre commande en nous contactant à [email protected], avant que le délai de 3 mois n'expire. Nous vous enverrons un accusé de réception. Vous pouvez également le faire par courrier à KissPlanet, rue de l'Agasse 26, 5030 Gembloux.
Les produits doivent nous être renvoyés à KissPlanet, rue de l'Agasse 26, 5030 Gembloux, dans leur état d'origine (emballage scellé, accessoires, notice, etc) et accompagnés du bon de retour qui vous aura été envoyé ou de la copie de votre bon de commande complété par vos soins avec l'indication des produits que vous retournez. Les frais et risques liés au transport retour seront à votre charge.
En cas de retour conformément à notre politique de retour, KissPlanet vous remboursera au plus tard 14 jours à compter de la réception par KissPlanet de vos produits en bon état, tous les paiements reçus de votre part liés à cette commande, hors les frais de livraison initiaux. Nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour payer votre commande, sauf pour les chèques entreprise (EcoCheques ou autres, de Edenred, Monizze, Sodexo).
Si une partie ou la totalité de la commande a été payée à l'aide des réductions de fidélité, un bon d'achat ou de ristourne, le même montant sera recrédité sur le compte fidélité, le bon d'achat ou de ristourne, respectivement. Toutefois, il n'est pas possible de rembourser un achat effectué avec des chèques entreprise (EcoCheques ou autres de Edenred, Monizze, Sodexo). Les achats effectués avec ces moyens de paiement ne peuvent se faire que via un bon d'achat valable sur KissPlanet.shop pendant un an à dater de la date de remboursement.
Si une partie ou la totalité de la commande a été payée à l'aide des réductions de fidélité, un bon d'achat ou de ristourne, le même montant sera recrédité sur le compte fidélité, le bon d'achat ou de ristourne, respectivement. Toutefois, il n'est pas possible de rembourser un achat effectué avec des chèques entreprise (EcoCheques ou autres de Edenred, Monizze, Sodexo). Les achats effectués avec ces moyens de paiement ne peuvent se faire que via un bon d'achat valable sur KissPlanet.shop pendant un an à dater de la date de remboursement.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été endommagé ne sera ni remboursé, ni échangé, ni rendu. En effet, en ligne avec notre philosophie zéro déchet, nous voudrons remettre en vente tout produit conforme en évitant le gaspillage (des produits et de emballages). Votre coopération sera appréciée!
Cette garantie ne s'applique pas à :
•La livraison de produits qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (produits d'hygiène intime déballés par exemple), si vous les avez descellés;
•Les produits qui ont, après avoir été livrés, été mélangés de manière indissociable à d'autres articles;
•Les produits alimentaires livrés en vrac dans les emballages réutilisables et consignés de KissPlanet;
•Les fruits et légumes frais;
•Les fruits et légumes frais;
•La livraison d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsque vous les avez descellés après la livraison;
•La fourniture de produits susceptibles de se détériorer ou de périmer rapidement. Les produits alimentaires disposant d'une date limite d'utilisation optimale (DLUO) de moins de 4 mois à la date de la demande de retour sont considérés comme susceptibles de se détériorer rapidement et de ce fait rentrent dans cette catégorie, quelle que soit leur nature et leur emballage. Le client peut à tout moment consulter la DLUO de chaque produit alimentaire au moment de son achat sur KissPlanet.shop.
•La livraison de produits qui ont été spécialement réalisés ou modifiés à la demande du client et qui dès lors ne peuvent plus être considérés comme faisant partie de l’assortiment standard de KissPlanet. A titre d’exemple et de manière non limitative, on peut citer les objets où un logo ou un nom a été gravé, ainsi que les produits alimentaires conditionnés dans un emballage spécifique. Les commandes spéciales décrites au point 14 des présentes conditions rentrent également dans cette catégorie.
•Les cartes cadeau qui représentent un bon d’achat ainsi que les cartes Avantage et les cartes Privilège qui octroient des réductions au titulaire pendant une période spécifiée.
•Les commandes particulières et/ou en grandes quantités qui nécessitent un approvisionnement spécial de la part de KissPlanet, soit parce que les quantités sont exceptionnelles, soit parce que le produit ne fait pas partie de l’assortiment standard de KissPlanet.
•Les commandes de clients professionnels
(assujettis ou non-assujettis à la TVA).
Cette politique de retour n'affecte pas vos droits reconnus par la loi (voir l'article 11 des présentes Conditions Générales de Vente ("Garantie"), y compris votre droit légal de rétractation décrit ci-dessus.
6.PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en EURO toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de livraison et d'expédition sont à la charge du client (sauf conditions spéciales indiquées sur le site) et vous sont communiqués avant de conclure votre commande. Le tableau récapitulatif de votre commande indique le montant total, y inclus les frais de port éventuels, réductions éventuelles déduites, qui vous seront facturés. Ils sont affichés, tenant compte de vos choix de mode de livraison et de l'adresse de livraison. KissPlanet se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix affiché sur le site au moment de la commande et mentionné dans la confirmation de commande sera cependant appliqué.
La commande de fruits et légumes frais se fait sur base de poids ou quantités désirées. En fonction des pièces disponibles au moment de la préparation de la commande, KissPlanet se réserve le droit de livrer une quantité légèrement inférieure. Dans ce cas, le trop-payé sera crédité sur votre compte KissPlanet au moment de la préparation de la commande. Pour rappel, le solde de votre compte peut vous être remboursé sur simple demande.
Les prix de nos produits sont indiqués en EURO toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de livraison et d'expédition sont à la charge du client (sauf conditions spéciales indiquées sur le site) et vous sont communiqués avant de conclure votre commande. Le tableau récapitulatif de votre commande indique le montant total, y inclus les frais de port éventuels, réductions éventuelles déduites, qui vous seront facturés. Ils sont affichés, tenant compte de vos choix de mode de livraison et de l'adresse de livraison. KissPlanet se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix affiché sur le site au moment de la commande et mentionné dans la confirmation de commande sera cependant appliqué.
La commande de fruits et légumes frais se fait sur base de poids ou quantités désirées. En fonction des pièces disponibles au moment de la préparation de la commande, KissPlanet se réserve le droit de livrer une quantité légèrement inférieure. Dans ce cas, le trop-payé sera crédité sur votre compte KissPlanet au moment de la préparation de la commande. Pour rappel, le solde de votre compte peut vous être remboursé sur simple demande.
7.
VRAC ET EMBALLAGES CONSIGNÉS
7.1. EMBALLAGES CONSIGNÉS PROPRES À KISSPLANET
7.1. EMBALLAGES CONSIGNÉS PROPRES À KISSPLANET
KissPlanet, dans son souci de limiter l’utilisation des emballages à usage unique, propose des produits alimentaires et autres dans des emballages consignés propres à KissPlanet. Ces emballages et autres moyens de conditionnement comportent des sacs en textile bio, des enveloppes de retour, des bacs en matière synthétique et des caisses réutilisables et consignées "FlexBox". La nature et le type d’emballage sont susceptibles d’évoluer, en fonction des améliorations apportées par KissPlanet à ses systèmes de livraison zéro déchet.
Les emballages consignés nécessitent le paiement d’une garantie. Le montant de cette garantie dépend du type et du nombre des emballages qui sont nécessaires au conditionnement de la commande du client. Le montant de cette garantie est automatiquement déterminé et se trouve, par la même voie, indiqué avant la confirmation de la commande, pour ensuite être ajouté au montant total de la commande. Le paiement se fait en une seule fois.
KissPlanet reste propriétaire des consignes. L'utilisation des emballages consignés et le paiement d'une consigne lors de la commande n'impliquent aucun transfert de propriété. Le client reconnaît qu'il reçoit un droit d'utilisation temporaire et son obligation de restituer la consigne dès que possible. KissPlanet se réserve le droit de venir récupérer les consignes si le client ne les retourne pas dans un délai raisonnable et au plus tard après le rappel envoyé par KissPlanet.
KissPlanet reste propriétaire des consignes. L'utilisation des emballages consignés et le paiement d'une consigne lors de la commande n'impliquent aucun transfert de propriété. Le client reconnaît qu'il reçoit un droit d'utilisation temporaire et son obligation de restituer la consigne dès que possible. KissPlanet se réserve le droit de venir récupérer les consignes si le client ne les retourne pas dans un délai raisonnable et au plus tard après le rappel envoyé par KissPlanet.
7.2.
RETOUR DES EMBALLAGES CONSIGNÉS
Pour obtenir le remboursement de la consigne (ou garantie), les emballages consignés doivent être restitués à KissPlanet en un état suffisamment bon pour permettre une nouvelle utilisation. Il n’est pas nécessaire de nettoyer les sacs avant de les renvoyer à KissPlanet. Cependant les sacs et enveloppes ne peuvent pas être rendus déchirés ou souillés de manière irréversible. Suite à chaque renvoi, KissPlanet effectue un nettoyage approfondi avant de remettre ces emballages en service. Si après un nettoyage approfondi, les sacs ou enveloppes ne peuvent pas être réutilisés du fait d’un mauvais traitement par le client, le montant de la garantie ne sera pas crédité sur le compte du client et ce montant sera utilisé pour compenser le coût de remplacement des emballages déclassés. KissPlanet se réserve le droit de décider du déclassement éventuel de l’emballage rendu et du non-remboursement consécutif de la consigne.
Lorsqu'un client ne retourne pas l'ensemble des emballages consignés à KissPlanet, il reconnaît son obligation de rembourser KissPlanet pour le coût total de chaque sac à vrac (5,00 € HTVA), chaque enveloppe (5,50 € HTVA) ou chaque FlexBox (45,00 € HTVA) ou FlexBag (5,00 € HTVA) non restitué. Le paiement s'effectuera sur le compte de KissPlanet avec le moyen de paiement du choix du client. KissPlanet se réserve le droit de prélever ce montant de tout paiement ultérieur effectué par le client pour une autre commande et d'adapter le contenu de cette commande de manière appropriée.
Lorsqu'un client ne retourne pas l'ensemble des emballages consignés à KissPlanet, il reconnaît son obligation de rembourser KissPlanet pour le coût total de chaque sac à vrac (5,00 € HTVA), chaque enveloppe (5,50 € HTVA) ou chaque FlexBox (45,00 € HTVA) ou FlexBag (5,00 € HTVA) non restitué. Le paiement s'effectuera sur le compte de KissPlanet avec le moyen de paiement du choix du client. KissPlanet se réserve le droit de prélever ce montant de tout paiement ultérieur effectué par le client pour une autre commande et d'adapter le contenu de cette commande de manière appropriée.
Pour les sacs en coton bio, KissPlanet propose le retour gratuit à partir de la Belgique, la France et les Pays-Bas. Le retour en Belgique s'effectue au moyen de l’enveloppe de retour jointe à chaque envoi contenant des emballages consignés KissPlanet. Les emballages (sacs à vrac) doivent être glissés dans l’enveloppe de retour. Celle-ci doit ensuite simplement être glissée dans une boîte aux lettres Bpost en Belgique. Pour les colis livrés aux Pays-Bas et en France, les sacs réutilisables doivent être glissés dans l'enveloppe retour et celle-ci doit être renvoyée dans un emballage approprié par PostNL ou Mondial Relay respectivement, à l'aide de l'étiquette prévue à cet effet et jointe à la commande.
Pour les emballages « Flex », une étiquette de retour est mise à disposition du Client à l’intérieur de l’emballage. L’emballage doit être replié si c’est une FlexBox comme indiqué à l’intérieur de la boîte. L’étiquette se glisse derrière la fenêtre transparente. Enfin, le colis doit être remis au transporteur correspondant à l’étiquette donnée.
Pour les emballages « Flex », une étiquette de retour est mise à disposition du Client à l’intérieur de l’emballage. L’emballage doit être replié si c’est une FlexBox comme indiqué à l’intérieur de la boîte. L’étiquette se glisse derrière la fenêtre transparente. Enfin, le colis doit être remis au transporteur correspondant à l’étiquette donnée.
Le client reste responsable de l’envoi jusqu’à réception par KissPlanet. Il n’est toutefois pas obligé d’utiliser l’enveloppe de retour gratuit et peut renvoyer les sacs et l’enveloppe dans un colis à remettre à Bpost et les renvoyer ainsi, à ses frais, à KissPlanet, rue de l’Agasse 26 à 5030 Gembloux.
L’option « retour gratuit » n’est pas disponible pour les envois effectués hors de la Belgique, la France et les Pays-Bas. Le cas échéant, le client doit retourner les emballages utilisés à ses frais à KissPlanet, rue de l’Agasse 26, 5030 Gembloux, Belgique.
7.3. REMBOURSEMENT DE LA CONSIGNE
La consigne à rembourser est créditée sur le compte KissPlanet du client. L’ensemble des montants crédités est utilisé pour payer les commandes suivantes sur le site KissPlanet.shop. Le montant crédité disponible est visible sur le site dans la rubrique Mon Compte dès que le client s’est identifié. Dans cette rubrique, le client peut consulter l’ensemble des opérations liées à son crédit : octrois et utilisations.
Le montant du crédit disponible est immédiatement et automatiquement alloué au paiement de la prochaine commande du client, à concurrence du montant de la nouvelle commande.
Si cependant le client ne désire plus passer de commandes sur KissPlanet.shop alors que son crédit disponible est positif, il peut demander le remboursement du solde de crédit en en faisant la demande par simple e-mail à [email protected]. Le remboursement sera effectué comme un remboursement normal, conformément aux prescriptions de l’article 5 (politique de retour) des présentes conditions.
7.4. AUTRES CONSIGNES QUE LES CONSIGNES KISSPLANET
KissPlanet vend des produits en emballage consigné qui sont fournis par d’autres producteurs (par exemple des boissons dans des bouteilles consignées en verre). Le prix de la consigne de ces produits est inclus dans le prix de vente des produits. Les emballages consignés d’autres producteurs NE sont PAS récupérés par KissPlanet. Ceux-ci doivent être remis dans les magasins physiques qui vendent ces produits et qui participent au réseau de récupération des consignes.
8.DISPONIBILITE
Pour satisfaire l'ensemble de sa clientèle, KissPlanet met tout en œuvre pour assurer la plus grande disponibilité des produits mis en vente. KissPlanet s'engage à vendre les produits sur son site dans la limite des stocks disponibles chez KissPlanet et ses fournisseurs. La disponibilité des produits vendus sur le site est mentionnée sur chaque fiche produit, à titre indicatif.
Pour satisfaire l'ensemble de sa clientèle, KissPlanet met tout en œuvre pour assurer la plus grande disponibilité des produits mis en vente. KissPlanet s'engage à vendre les produits sur son site dans la limite des stocks disponibles chez KissPlanet et ses fournisseurs. La disponibilité des produits vendus sur le site est mentionnée sur chaque fiche produit, à titre indicatif.
Si malgré les efforts de KissPlanet, la disponibilité des produits ne pouvait être assurée lors du traitement de la commande et que la disponibilité ne pouvait être rétablie à brève échéance (rupture de stock chez le fournisseur, cas fortuit ou de force majeure empêchant KissPlanet de reconstituer rapidement un stock, etc...) vous seriez informé du retard dans la livraison dès que possible par courrier électronique en utilisant l'adresse renseignée sur votre compte. Vous pourrez modifier ou annuler votre commande, sans frais. Vous ne serez pas facturé pour les produits indisponibles.
KissPlanet ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'indisponibilité des produits. KissPlanet pourra, afin de satisfaire au mieux sa clientèle, répartir un stock limité entre plusieurs commandes concernées.
Afin d'assurer une livraison aussi rapide que possible, KissPlanet se réserve le droit d'envoyer une commande en plusieurs envois, sans supplément de frais de transport par rapport à un envoi unique (frais de transport qui sont indiqués lors de la commande).
9.DOUANES
KissPlanet livre dans tous les pays mentionnés sur le site. Les commandes à destination hors de l'Union Européenne peuvent être soumises à des obligations et des taxes sur l'importation, qui sont perçues lorsque le colis arrive à destination. KissPlanet n'a aucun contrôle sur ces frais de dédouanement et taxes d'importation et ne prend jamais ces frais en charge. Le client est considéré comme importateur, doit payer ces frais intégralement et contacter l'administration locale des douanes pour connaître les procédures et règlements à respecter.
KissPlanet livre dans tous les pays mentionnés sur le site. Les commandes à destination hors de l'Union Européenne peuvent être soumises à des obligations et des taxes sur l'importation, qui sont perçues lorsque le colis arrive à destination. KissPlanet n'a aucun contrôle sur ces frais de dédouanement et taxes d'importation et ne prend jamais ces frais en charge. Le client est considéré comme importateur, doit payer ces frais intégralement et contacter l'administration locale des douanes pour connaître les procédures et règlements à respecter.
10.PAIEMENT
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé au moment de votre commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé au moment de votre commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
KissPlanet propose les moyens de paiement tels que renseignés sur son site. Le client reconnaît disposer de toutes les autorisations nécessaires pour utiliser les moyens de paiement de son choix.
KissPlanet se réserve le droit de retarder ou annuler une commande en cas de paiement incomplet ou de problème dans l'exécution du paiement de la commande.
11.LIVRAISON
11.1.GENERALITES
KissPlanet fait livrer par le transporteur du choix du client les produits achetés sur le site à l'adresse renseignée par le client telle que mentionnée sur le bon de commande. KissPlanet ne peut être tenue responsable d'erreurs de livraison et ne prend pas en charge les surcoûts y afférents en cas d'erreur d'adresse renseignée par le client. KissPlanet renseigne au moment de la commande un délai de livraison attendu indicatif tenant compte des stocks disponibles, du temps de préparation de la commande et du temps de livraison tel que prévu par le transporteur.
11.1.GENERALITES
KissPlanet fait livrer par le transporteur du choix du client les produits achetés sur le site à l'adresse renseignée par le client telle que mentionnée sur le bon de commande. KissPlanet ne peut être tenue responsable d'erreurs de livraison et ne prend pas en charge les surcoûts y afférents en cas d'erreur d'adresse renseignée par le client. KissPlanet renseigne au moment de la commande un délai de livraison attendu indicatif tenant compte des stocks disponibles, du temps de préparation de la commande et du temps de livraison tel que prévu par le transporteur.
Les frais de livraison sont mentionnés avant de confirmer la commande et inclus dans le prix total de la commande indiqué dans la confirmation.
KissPlanet ne peut être tenue pour responsable des retards de livraison imputables au transporteur, au cas fortuit ou de force majeure. KissPlanet n'assume aucune responsabilité quant aux conséquences de ces retards. En cas de retard le client peut bien sûr demander à modifier sa commande ou y renoncer, conformément aux dispositions des articles 4 et 5 des présentes conditions.
Le client peut venir chercher sa commande à notre dépôt rue de l'Agasse 26, 5030 Gembloux. Dans le cas d'un retrait de la marchandise ou dépôt, les produits sont réservés à l'attention du client durant 7 jours calendrier à partir de la commande. Une fois passé ce délai, nous pouvons décider d'annuler la commande.
11.2. PROBLEMES DE LIVRAISON
Le client doit inspecter les produits livrés dès réception et en présence du transporteur, et obligatoirement notifier immédiatement au transporteur tout dommage apparent (emballage endommagé, partiellement ouvert, etc). Tout problème lié à la livraison doit également être communiqué à KissPlanet (via la rubrique Mon Compte en sélectionnant la commande concernée ou à [email protected] ) dans un délai de 3 jours suivant la réception du produit. Pour qu'une plainte puisse être acceptée et traitée, il est indispensable de fournir des photos de l'emballage extérieur, de l'étiquette d'envoi, de l'intérieur du colis et enfin du ou des produits endommagés.
Le client doit inspecter les produits livrés dès réception et en présence du transporteur, et obligatoirement notifier immédiatement au transporteur tout dommage apparent (emballage endommagé, partiellement ouvert, etc). Tout problème lié à la livraison doit également être communiqué à KissPlanet (via la rubrique Mon Compte en sélectionnant la commande concernée ou à [email protected] ) dans un délai de 3 jours suivant la réception du produit. Pour qu'une plainte puisse être acceptée et traitée, il est indispensable de fournir des photos de l'emballage extérieur, de l'étiquette d'envoi, de l'intérieur du colis et enfin du ou des produits endommagés.
KissPlanet, conformément à sa Charte de Qualité, met tout en oeuvre pour répondre au mieux à vos attentes. Il se pourrait malgré tout qu'une erreur se glisse dans votre commande. Les problèmes liés aux produits livrés (erreur de commande, date de péremption expirée, mauvaise quantité, ...) doivent être clairement signalés dans les 14 jours de la réception du colis à [email protected]. Nous vous enverrons un accusé de réception. Passé ce délai, KissPlanet ne pourra plus intervenir autrement que dans le cadre de sa politique de retour.
KissPlanet prendra contact avec vous pour résoudre les problèmes rencontrés. KissPlanet garantit le remboursement ou l'échange des produits envoyés par erreur et retournés conformément à notre politique de retour. Les frais de livraison et de retour (des produits renvoyés selon les prescriptions de KissPlanet) seront également à charge de KissPlanet.
Si le transporteur ne peut livrer le colis en raison d'une absence du client et que le client ne vient pas chercher le colis au dépôt par le transporteur, le colis sera renvoyé à KissPlanet conformément aux procédures du transporteur. Le cas échéant, la commande ne pourra être renvoyée au client qu'après réception par KissPlanet du colis original (ou remboursement par le transporteur en cas de perte ou dommage). Les frais de retour de l'envoi initial et de livraison de ce deuxième envoi seront à charge du client.
12.GARANTIE
Les produits achetés sur le présent site sont garantis deux ans, en vertu de la Directive européenne 1999/44/CE.
A cela et au-delà des garanties légales offertes par la loi, s'ajoute une garantie spécifique du fabricant propre à chaque produit. Nous vous invitons à consulter les notices spécifiques fournies pour avoir plus de renseignements.
En cas de défaut de conformité du produit acheté, vous pouvez vous adresser par email à KissPlanet ([email protected]) ou auprès du fabricant ou éditeur, conformément aux clauses de garantie spécifiques au produit concerné.
Signalez-nous tout défaut le plus rapidement possible, au plus tard dans les 2 mois de la constatation du défaut.
Dans tous les cas le service Clients de KissPlanet est là pour vous assister dans toutes les étapes d’appel à la garantie.
13. LIMITATION DE RESPONSABILITE
KissPlanet veut fournir une information claire, complète et précise sur les produits mis en vente sur son site afin de permettre à ses clients de faire des choix informés et responsables. En dépit de tous ses efforts, KissPlanet ne peut garantir l'absence d'erreurs ou omissions. En conséquence les descriptions et photos présentées sur le site sont non contractuelles et seulement pour information.
D'autre part KissPlanet n'assume aucune responsabilité sur l'exactitude des informations fournies par les fabricants et fournisseurs dans leurs notices et descriptions de produits.
KissPlanet ne pourra en aucun cas être tenue responsable du préjudice subi par le client et résultant d'une inexécution par ce dernier de ses obligations, telles que notamment le non respect par le client des consignes d'utilisation et de fonctionnement des produits achetés.
KissPlanet veut fournir une information claire, complète et précise sur les produits mis en vente sur son site afin de permettre à ses clients de faire des choix informés et responsables. En dépit de tous ses efforts, KissPlanet ne peut garantir l'absence d'erreurs ou omissions. En conséquence les descriptions et photos présentées sur le site sont non contractuelles et seulement pour information.
D'autre part KissPlanet n'assume aucune responsabilité sur l'exactitude des informations fournies par les fabricants et fournisseurs dans leurs notices et descriptions de produits.
KissPlanet ne pourra en aucun cas être tenue responsable du préjudice subi par le client et résultant d'une inexécution par ce dernier de ses obligations, telles que notamment le non respect par le client des consignes d'utilisation et de fonctionnement des produits achetés.
KissPlanet ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages indirects subis par le client ou quiconque résultant de l'utilisation ou la revente des produits achetés ou résultant de l'utilisation du site de vente en ligne.
En cas de responsabilité de KissPlanet, le montant des dommages-intérêts qui pourraient être dus par KissPlanet concernant des produits achetés, la non livraison ou la livraison tardive de produits commandés ou autre, ne pourra excéder le montant du prix d'achat des produits concernés par la demande de dommages et intérêts.
Les exclusions et limitations de responsabilité contenues dans le présent article ne s'appliquent pas aux dommages corporels, ni en cas de dol ou de faute lourde, ni aux actions en contrefaçon.
14. COMMANDES SPECIALES
KissPlanet répond sur demande à tous les besoins des clients particuliers et professionnels (assujettis ou non-assujettis à la TVA), y compris les commandes sur mesure. Cela inclut les commandes de grandes quantités ainsi que la personnalisation de produits et de conditionnements. Ces commandes ne peuvent pas se faire sur le site de KissPlanet, mais doivent explicitement être négociées. Elles font l’objet d’une convention particulière sous forme de devis ou de bon de commande, signée par les deux parties, et préalable à la conclusion de la vente. Cette convention reprend le détail de la commande ainsi que la mention des différents travaux de personnalisation qui devront éventuellement être effectués.
Les modifications apportées par le client à son bon de commande ou à notre offre ne seront valables qu'à la condition que nous les ayons acceptées et confirmées par écrit. Toute modification de la commande initiale émanant de l’acheteur peut entraîner une modification du délai et une facturation complémentaire.
L'annulation par le client de la commande qui ne serait pas encore en cours d'exécution entraînera de plein droit le paiement d'une indemnité forfaitaire égale à 25 % du prix global de la commande en notre faveur, destinée à couvrir les frais administratifs et opérationnels automatiquement occasionnés par le traitement même de toute commande spéciale.
KissPlanet répond sur demande à tous les besoins des clients particuliers et professionnels (assujettis ou non-assujettis à la TVA), y compris les commandes sur mesure. Cela inclut les commandes de grandes quantités ainsi que la personnalisation de produits et de conditionnements. Ces commandes ne peuvent pas se faire sur le site de KissPlanet, mais doivent explicitement être négociées. Elles font l’objet d’une convention particulière sous forme de devis ou de bon de commande, signée par les deux parties, et préalable à la conclusion de la vente. Cette convention reprend le détail de la commande ainsi que la mention des différents travaux de personnalisation qui devront éventuellement être effectués.
Les modifications apportées par le client à son bon de commande ou à notre offre ne seront valables qu'à la condition que nous les ayons acceptées et confirmées par écrit. Toute modification de la commande initiale émanant de l’acheteur peut entraîner une modification du délai et une facturation complémentaire.
L'annulation par le client de la commande qui ne serait pas encore en cours d'exécution entraînera de plein droit le paiement d'une indemnité forfaitaire égale à 25 % du prix global de la commande en notre faveur, destinée à couvrir les frais administratifs et opérationnels automatiquement occasionnés par le traitement même de toute commande spéciale.
Si l’annulation de la commande intervient après que nous ayons commandé les matières premières, nous nous réservons le droit, selon le cas, de poursuivre purement et simplement l’exécution du contrat ou de réclamer une indemnité forfaitaire égale à 50 % du montant de la commande. Cette indemnité est destinée à couvrir, outre les frais stipulés ci-devant, les pénalités éventuelles contractées envers nos fournisseurs ou l’acquisition forcée des matières premières faisant l’objet de la convention annulée.
Aucune annulation ne sera acceptée dès lors que le processus de personnalisation ou de conditionnement aura été entamé ou à partir du moment que nous aurons acquis les produits finis destinés au client. Dans ces cas, le client restera redevable de l’intégralité du prix de la commande.
Les commandes personnalisées, même lorsqu’elles sont constituées de différents produits ou constituants, sont considérées comme unes et indivisibles. Par conséquent, l’annulation d’une partie de la commande entraîne l’annulation complète de la commande, sauf autorisation écrite expresse de la part de KissPlanet.
Le paiement est intégralement exigible à compter de la date de commande. Les sommes encaissées ne pourront en aucun cas être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Le paiement est intégralement exigible à compter de la date de commande. Les sommes encaissées ne pourront en aucun cas être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
15. MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
KissPlanet se réserve le droit de faire des modifications à son catalogue de produits, ses services, ses procédures, à ses termes et conditions, y compris les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions générales de Vente en vigueur au moment où vous passez commande sur KissPlanet. Si une stipulation de ces Conditions Générales de Vente est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.
KissPlanet se réserve le droit de faire des modifications à son catalogue de produits, ses services, ses procédures, à ses termes et conditions, y compris les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions générales de Vente en vigueur au moment où vous passez commande sur KissPlanet. Si une stipulation de ces Conditions Générales de Vente est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.
16. DROIT APPLICABLE
KissPlanet mettra tout en oeuvre afin de résoudre tout différend de manière amiable, dans l'intérêt de toutes les parties. Contactez-nous à [email protected] afin de signaler tout problème. Dans le cas, très improbable, où la justice devait être saisie, les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit belge. Si vous êtes un consommateur et que votre résidence habituelle est située dans un pays de l'Union Européenne, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence. Vous acceptez de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et KissPlanet à la compétence exclusive des tribunaux de la ville de Namur en Belgique.
KissPlanet mettra tout en oeuvre afin de résoudre tout différend de manière amiable, dans l'intérêt de toutes les parties. Contactez-nous à [email protected] afin de signaler tout problème. Dans le cas, très improbable, où la justice devait être saisie, les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit belge. Si vous êtes un consommateur et que votre résidence habituelle est située dans un pays de l'Union Européenne, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence. Vous acceptez de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et KissPlanet à la compétence exclusive des tribunaux de la ville de Namur en Belgique.
Le SPE Economie a développé un site de médiation pour aider à la résolution simple et rapide de conflits concernant les achats en ligne. Vous trouverez des renseignements à https://economie.fgov.be/fr/themes/line/belmed-mediation-en-ligne/belmed-votre-partenaire-en.
La Commission Européenne met également à disposition une plateforme en ligne de résolution des différends à laquelle vous pouvez accéder à :https://ec.europa.eu/consumers/odr/ .